Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Duboÿs
M. Stephen ROBERTS

Numéro de dépôt :
4232491
Date de dépôt :
09/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Duboÿs de Stephen ROBERTS

Présentation de la marque Duboÿs

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2015 par monsieur Stephen ROBERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Duboÿs »

Le déposant est monsieur Stephen ROBERTS domicilié(e) 4 Place du Palais, BP 533 - 98000 - MONACO - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stephen ROBERTS domicilié(e) 4 Place du Palais, BP 533 - 98000 - MONACO - Monaco.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Stephen ROBERTS a également déposé les autres marques suivantes : Duboÿs de la Vigerie


M. Stephen ROBERTS - 4 Place du Palais, BP 533 - 98000 - MONACO - Monaco


M. Stephen ROBERTS - 4 Place du Palais, BP 533 - 98000 - MONACO - Monaco


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 10 octobre 2018 - Rejet total n°735301 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).